Conditions générales d’utilisation du site www.francoisearmenio-auteur@e-monsite.com
Objet des présentes conditions d’utilisation :
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site www.francoisearmenio-auteur@e-monsite.com, ci-après nommé « le Service » par l'Utilisateur.
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Définitions
- Site : Est désigné « le Site » le contenu du site internet dénommé www.francoisearmenio-auteur@e-monsite.com.
- Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site.
- Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
- Editeur : l’Editeur est la personne à l’origine des textes présents sur le présent Site. L’éditeur est l’unique propriétaire des différents textes qu’il a lui-même rédigé.
Objet du site
L’objet du site www.francoisearmenio-auteur@e-monsite.com est l’information, la promotion et la vente des ouvrages et des textes de l’Editeur.
Le site est destiné à faire connaitre l’Editeur au travers d’extraits de ses ouvrages, sa présence lors de manifestations culturelles diverses et séances de dédicaces.
Accès au service
Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'Utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
L'Editeur se réserve le droit de refuser l'accès au Site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.
L'Editeur se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
Propriété intellectuelle
La reproduction des textes et illustrations, leur distribution ou leur modification sans autorisation est absolument interdite.
Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.
L'Utilisateur est seul responsable du Contenu Utilisateur qu'il met en ligne sur le Site, ainsi que des textes et/ou opinions qu'il formule. Il s'engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu'ils soient. A ce titre, il garantit l'Editeur contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces propos et/ou données, susceptibles d'être intentés par quiconque à l'encontre de l'Editeur. Il s'engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu'elles soient, résultant du recours d'un tiers à l'encontre de www.francoisearmenio-auteur@e-monsite.com ou de l'Editeur, y compris les honoraires d'avocat et frais de justice.
L'Editeur se réserve le droit de supprimer tout ou partie du Contenu Utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L'Utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre.
Données personnelles
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Le site www.francoisearmenio-auteur@e-monsite.com est un site de promotion des ouvrages et des textes de l’Editeur.
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Evolution du présent contrat
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Il est ainsi conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible sur le www.francoisearmenio-auteur@e-monsite.com.
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